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Detail: L'oubli de l'infraction existe en droit penal et aujourd'hui plus que jamais. Il investit utilement et legitime, au nom d'imperieuses raisons sociales, ces deux institutions parentes que sont la prescription de l'action publique et l'amnistie reelle et de plein droit, laquelle doit etre isolee des autres formes d'amnistie. La prescription de l'action publique traduit en effet ni plus ni moins l'oubli de l'infraction en raison du temps, lorsque l'amnistie reelle exprime l'oubli de l'infraction en raison d'une volonte. Liees par ce fondement originaire commun, la prescription de l'action publique et l'amnistie reelle apparaissent alors comme des institutions substantielles, reagissant exclusivement a l'infraction prise dans un sens des plus objectifs, et tout particulierement a sa nature speciale, a sa gravite objective, a sa materialite, a sa clandestinite ou encore a son possible caractere inoubliable. Ainsi, a observer les dispositions legales mais surtout les solutions jurisprudentielles, certes parfois contra legem, si consequentes en ces matieres, le fondement procedural concurrent de la prescription de l'action publique, inspire du droit civil et consistant en la sanction de la negligence des autorites de poursuite, semble bien vaincu. De surcroit, cette idee recue en doctrine consistant a dire que la jurisprudence, repressive, est hostile a l'amnistie et en particulier a la prescription de l'action publique, doit etre refutee des lors que la jurisprudence ne fait en realite que retenir, dans la plus pure des coherences, des solutions tout droit suggerees par ce fondement substantiel originaire d'oubli de l'infraction.

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Title:L'oublie de l'infraction PDF or ePub Livres
Format Type:PDF, e-Pub, Kindle, Mobi, Audible

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